Référence |
Sujet |
Avis 16-2012
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Projet d'arrêté royal relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'oeufs à couver et relatif aux conditions d'autorisation pour les établissements de volailles (dossier Sci Com 2011/24) |
Avis 15-2012
Annexe 1
Annexe 2 |
Prévention, détection, traçage rapide et maîtrise des foyers d'Escherichia coli productrices de Vérotoxines pathogènes pour l'homme dans la chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2011/18: auto-saisine) |
| Avis 14-2012 |
Evaluation du document "Proposal for an adaptation of the Aujeszky's disease surveillance program in domestic pigs" (dossier Sci Com 2011/27) |
| Avis rapide 13-2012 |
Risque de transmission de Brucella abortus via l’insémination artificielle et le transfert d’embryons (dossier Sci Com 2012/17) |
| Avis 12-2012 |
Evaluation du risque que des bourdons d’élevage contaminés par des spores et/ou des cellules végétatives de la loque américaine (Paenibacillus larvae) provoquent une apparition clinique de cette maladie chez les abeilles domestiques (dossier Sci Com 2011/16) |
| Avis 10-2012 |
Evaluation du document "Limites d'action pour les contaminants microbiologiques dans les denrées alimentaires" (dossier Sci Com 2011/21) |
| Avis 09-2012 |
Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 21 février 2006 fixant les conditions d’agrément et d’autorisation des établissements du secteur de l’alimentation des animaux et modifiant l’arrêté royal du 16 janvier 2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l’Agence fédérale pour la sécurité de la Chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2012/05) |
| Avis 08-2012 |
Guide sectoriel de l'autocontrôle pour la production primaire végétale non comestible (dossier SciCom 2012/04 – G-040) |
| Avis 07-2012 |
Arrêté royal relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des engrais, des amendements du sol et des substrats de culture (dossier SciCom 2012/06) |
| Avis 06-2012 |
Température minimale des plats chauds (dossier Sci Com 2012/01)
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| Avis 04-2012 |
Nanotechnologies dans la chaîne alimentaire
(dossier Sci Com 2009/10bis: auto-saisine) |
| Avis 03-2012 |
Evaluation du plan d'action Salmonella chez les porcs
(dossier Sci Com 2011/05: auto-saisine) |
| Avis 02-2012 |
Projet d’Arrêté royal relatif aux conditions d'hygiène relatives à l'approvisionnement direct par un détenteur d'animaux ou un autre producteur de produits primaires ou un chasseur de petites quantités de certaines denrées d'origine animale au consommateur final ou de gibier sauvage au commerce de détail qui livre directement au consommateur final (dossier Sci Com 2011/30) |
| Avis 01-2012 |
Projet d’arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à la lutte contre les salmonelles chez les volailles (dossier Sci Com 2011/23 et Sci Com 2011/25) |
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Dernière mise à jour le
11.05.2012
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Comité scientifique : Avis
